Mentions légales

Éditeur du site

Le site internet Votre Club en Grand est édité par :

DEMI 2 MÊLÉE
SAS au capital de 1 000 €
Siège social : 3 Rue Morand, 25300 Pontarlier, France
SIRET : 938 538 568 00032
E-mail : contact@votreclubengrand.com
Téléphone : +33 3 65 67 20 64

Directeur de la publication : Laurent MARGUET, en qualité de représentant légal de la société DEMI 2 MÊLÉE.

Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par Le Chalet Digital (CHALET DIGITAL), GIE, 19 chemin de Trébuchot, 25290 Ornans — SIRET 994 763 670 00019.

Hébergement

Le site Votre Club en Grand est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
Suisse
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
N° IDE/TVA : CHE-103.167.648
Site internet : https://www.infomaniak.com
Téléphone : +41 22 820 35 44

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Votre Club en Grand, notamment :

  • textes ;
  • photographies ;
  • illustrations ;
  • vidéos ;
  • logos ;
  • marques ;
  • éléments graphiques ;
  • documents téléchargeables ;

sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de DEMI 2 MÊLÉE est interdite.

Les marques, logos et visuels appartenant à des partenaires demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

Votre Club en Grand s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité permanente des contenus publiés.

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations consultées.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

Votre Club en Grand ne peut être tenu responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de ces sites externes.

La création de liens vers le site Votre Club en Grand est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à son image ou à ses intérêts légitimes.

Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), chaque utilisateur dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles. Pour toute demande : contact@votreclubengrand.com

Cookies

Le site peut utiliser des cookies destinés à assurer son bon fonctionnement, à mesurer son audience et à améliorer l’expérience utilisateur.

Les modalités de gestion des cookies sont précisées dans la Politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des juridictions françaises territorialement compétentes.

Contact

Votre Club en Grand — DEMI 2 MÊLÉE
3 Rue Morand, 25300 Pontarlier
contact@votreclubengrand.com
+33 3 65 67 20 64
www.votreclubengrand.com